Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paysans et Charcutiers Réunis
BIO DIRECT, SAS

Numéro de dépôt :
3889475
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/01/2022
Paysans et Charcutiers Réunis de BIO DIRECT

Présentation de la marque Paysans et Charcutiers Réunis

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Paysans et Charcutiers Réunis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

La marque Paysans et Charcutiers Réunis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paysans et Charcutiers Réunis est expirée depuis le 17 janvier 2022.

BIO DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : BIO DIRECT , LES PAYSANS BIO CHARCUTIERS , Céréales Bio de France , ABIO , Fermiers Bio Réunis , breizh viande bio , loire viande bio , Mon Artisan Charcutier , Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG) , OTHANTIC LA VIANDE DE PORC BIO


BIO DIRECT, SAS - 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


BIO DIRECT - 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.